Split sheet et contrats pour artistes

Un modèle de split sheet gratuit pour fixer, titre par titre, qui touche quoi sur l’œuvre et sur le master. Et 6 autres modèles pour les situations qui reviennent : featuring, licence d’instrumentale, management, coproduction, cession du droit à l’image et concert.

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Split sheet gratuit, sans carte bancaire.

Split sheet · Nuit Blanche

  • Lou NovaParoles, mélodie50 %
  • Sam K.Composition, prod30 %
  • Inès R.Topline20 %
Signé par 3 / 3

Qui touche quoi, noir sur blanc

La répartition d’un titre entre coauteurs et producteur, à signer avant la sortie. Exemple avec l’artiste fictif Lou Nova.

Ce que contient la bibliothèque

  • Split sheet (gratuit)

    Une fiche par titre : participants, rôles, numéro IPI, parts de l’œuvre et du master, qui doivent chacune faire 100 %.

  • Featuring et licence d’instrumentale

    Pour inviter un artiste sur ton titre ou utiliser un beat acheté ou loué.

  • Management, coproduction et droit à l’image

    Les trois accords qu’on signe quand l’activité devient plus sérieuse.

  • Concert

    Un contrat de cession pour une prestation en live.

Comment l’utiliser

  1. 01

    Télécharge le modèle

    Le modèle se télécharge en PDF, avec les champs à compléter.

  2. 02

    Remplis-le avec les autres

    Idéalement le jour de la session, avant que le titre ne sorte.

  3. 03

    Signe et garde une copie

    Reporte la même répartition dans la déclaration SACEM.

À quoi sert un split sheet

Un split sheet constate qui a fait quoi sur un titre et qui touche quelle part. Il distingue deux choses : l’œuvre (paroles et musique, droits d’auteur gérés par la SACEM) et le master (l’enregistrement). Il ne cède aucun droit, mais il évite les conflits plus tard et sert de base à la déclaration SACEM.

Le plus simple est de le remplir le jour de la session. Négocier après un succès est bien plus compliqué.

Des modèles, pas un avis juridique

Les modèles sont rédigés pour le droit français et chacun se termine par un avis rappelant qu’il ne remplace pas un conseil juridique. Pour un contrat important (label, management), fais-le relire par un professionnel.

Gratuit, et ce que NextDrop+ ajoute

  • Gratuit : le modèle de split sheet.
  • NextDrop+ (6,90 € par mois) : les 6 autres modèles de contrats.

Questions fréquentes

Qu’est-ce qu’un split sheet ?
Un document signé par tous ceux qui ont participé à un titre, qui indique la part de chacun sur l’œuvre (paroles et musique) et sur le master (l’enregistrement).
Le split sheet est-il obligatoire ?
Non, mais il évite les désaccords et prépare la déclaration SACEM. Mieux vaut le signer avant la sortie du titre.
Pourquoi deux répartitions, œuvre et master ?
Parce qu’il s’agit de deux droits différents : l’œuvre appartient à ses auteurs et compositeurs, le master au producteur de l’enregistrement. Les parts de chacun doivent faire 100 %.
Les modèles de contrats sont-ils valables juridiquement ?
Ce sont des modèles de départ, rédigés pour le droit français, et ils ne remplacent pas un conseil juridique. Fais relire les contrats importants.
Que contient NextDrop+ côté contrats ?
6 modèles : featuring, licence d’instrumentale, management, coproduction, cession du droit à l’image et concert.

Fixe les parts avant la sortie.

Télécharge le split sheet gratuitement.

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